Conseil Municipal du 05 janvier 2009



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2009-01APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER DECEMBRE 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-02VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
2009-03VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU FOOTBALL CLUB VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-04VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CERCLE SPORTIF DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-05VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU VOLLEY BALL VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-06VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU BASKET CLUB VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-07VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION «NATATION DU DISTRICT DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS ». - Délibération - (sans annexe)
2009-08VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU VELO CLUB CALADOIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-09VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CLUB BOULISTE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-10VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION HANDISPORT VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-11VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ENTENTE ATHLETIQUE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-12VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'AVIRON UNION NAUTIQUE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-13RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF MONTMARTIN : DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT. - Délibération - (sans annexe)
2009-14VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION L'ACCUEIL. - Délibération - (sans annexe)
2009-15VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION COURTE ECHELLE. - Délibération - (sans annexe)
2009-16VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES LUDOTHEQUES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-17GRATUITE DES DROITS DE PLACE / GALERIE DU MARCHE COUVERT. - Délibération - (sans annexe)
2009-18RACCORDEMENT ENTRE LE CENTRE SUPERVISEUR URBAIN (CSU) ET LE COMMISSARIAT DE POLICE / MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE ET SANS PUBLICITE PREALABLE RELATIF AU DEVELOPPEMENT DES MOYENS TECHNIQUES. - Délibération - (sans annexe)
2009-19VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-20VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES CONCERTS DE L'AUDITORIUM. - Délibération - (sans annexe)
2009-21DEMANDES D'ANTICIPATION SUR LE VOTE DU BUDGET 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-22POURSUITE DE LA MISE A DISPOSITION GRATUITE PAR LA VILLE DE VILLEFRANCHE AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION JONATHAN D'UN APPARTEMENT SITUE 355 RUE LAMARTINE. - Délibération - (sans annexe)
2009-23DEMANDE D'ENGAGEMENT DE CREDIT PAR ANTICIPATION SUR LE BUDGET INVESTISSEMENT 2009: RENOUVELLEMENT DU TRACTO-PELLE DU SERVICE VOIRIE. - Délibération - (sans annexe)
2009-24PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE CARBURANTS A LA VILLE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-25VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN « CRECHE COLLECTIVE L'ILE AUX ENFANTS ». - Délibération - (sans annexe)
2009-26CRUE DU MORGON DE NOVEMBRE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT. - Délibération - (sans annexe)
2009-27CRUE DU MORGON DE NOVEMBRE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE RHONE-ALPES. - Délibération - (sans annexe)
2009-28CRUE DU MORGON DE NOVEMBRE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU RHONE. - Délibération - (sans annexe)
2009-29DECISION MODIFICATIVE N° 6 DE 2008 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2009-30RECENSEMENT DE LA POPULATION 2009 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS. - Délibération - (sans annexe)
2009-31REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2009-32IMPOT SUR LES SPECTACLES : EXONERATION POUR LES REUNIONS SPORTIVES. - Délibération - (sans annexe)
2009-33DEMANDE DE GARANTIES D'EMPRUNTS - SEMCODA - ACQUISITION D'UN LOGEMENT PLUS AEFA « LE DOMAINE DES LYS » 64 RUE DE LA MALADIERE A VILLEFRANCHE - PRETS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 108 916 € ET 27 818 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2009-34DEMANDE DE GARANTIES D'EMPRUNTS - SEMCODA - ACQUISITION - AMELIORATION DE 4 LOGEMENTS « LE DOMAINE DES LYS » 64 RUE DE LA MALADIERE A VILLEFRANCHE. - PRETS DE DEXIA CREDIT LOCAL DE 216 500 €, 89 600 C ET 217 500 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2009-35TRANSFERT DE GARANTIE D'EMPRUNT DE L'ASSOCIATION TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES DU RHONE (A.T.M.P) A LA S.C.I MPB. - Délibération - (sans annexe)
2009-36REGISSEUR DE RECETTES DE LA MAISON DU PATRIMOINE - DEMANDE DE DECHARGE DE RESPONSABILITE ET DE REMISE GRACIEUSE. - Délibération - (sans annexe)
2009-37STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE. - Délibération - (sans annexe)
2009-38RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES POUR L'ANNEE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-39CREATION D'UN POSTE DE TECHNICIEN SUPERIEUR. - Délibération - (sans annexe)
2009-40MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-41INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2322-2 DU C.G.C.T. : DECISION DE L'ORDONNATEUR DU 26 NOVEMBRE 2008 PORTANT DECISION DE L'ORDONNATEUR N° 3 DU BUDGET VILLE POUR L'ANNEE 2008 PORTANT VIREMENT DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
2009-42INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 620 RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC LA SOCIETE SNC L'ETNA REPRESENTEE PAR SON GERANT M. PAFFILE FRANCO. - Délibération - (sans annexe)
2009-43INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : APPARTEMENT, ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MACE 175 RUE DE LA FRATERNITE CONVENTION D'OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE AVEC M. POIZAT ANDRE, PROFESSEUR DES ECOLES. - Délibération - (sans annexe)
2009-44INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : APPARTEMENT, ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MACE 175 RUE DE LA FRATERNITE - CONVENTION D'OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE AVEC MME GUIDICI MARYSE, PROFESSEUR DES ECOLES A LA RETRAITE. - Délibération - (sans annexe)